Politique de confidentialité

Mise à jour : 16 juillet 2018

 La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont la SEM Elan Chalon utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez notre site elanchalon.com, y compris notre billetterie en ligne, notre site elantreprises.com et notre application ELAN CHALON (ci-après « nos Sites »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par la SEM Elan Chalon, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur diffusion. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

La présente Politique de confidentialité décrit en détail notre politique et nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos données personnelles.

Nous sommes conscients de la confiance que vous nous accordez lorsque vous nous soumettez vos données personnelles. Nous y attachons la plus grande importance et nous nous engageons au plus haut point afin de garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles que vous nous confiez lorsque vous consultez notre site ou utilisez nos services.

 

I. DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter nos Sites sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à la SEM Elan Chalon.

Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandés. A ce titre en effet, la SEM Elan Chalon peut être amenée dans certains cas à vous demander de renseigner vos noms, votre société, adresse e-mail, téléphone, secteur d’activité etc. (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par la SEM Elan Chalon, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, la SEM Elan Chalon vous informe des points suivants :

 

  1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement est la société la SEM Elan Chalon, ayant son siège social au Colisée, Rue d’Amsterdam, 71100 CHALON SUR SAONE.

 

  1. FINALITÉS DU TRAITEMENT

La SEM Elan Chalon est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

Finalité / Activité

Données Personnelles

Fondement Juridique

Pour gérer votre commande de billet(s)

  • Nom/Prénom
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone

Nécessité pour l’exécution d’un contrat conclu avec nous.

Pour gérer votre abonnement

  • Nom/Prénom
  • Date de naissance
  • Adresse postale
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone
  • Statut licencié FFBB
  • Statut étudiant
  • Statut de personne handicapée
  • Coordonnées bancaires

Nécessité pour l’exécution d’un contrat conclu avec nous.

Pour communiquer avec vous en général, notamment suite à une demande via le formulaire de contact, à l’achat de billet(s) ou à la souscription d’un abonnement

  • Nom/Prénom
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone

Votre consentement à recevoir des communications de notre part

Notre intérêt légitime (tenir nos dossiers à jour et étudier comment les clients utilisent nos services, gérer efficacement notre activité)

Pour gérer votre candidature et le processus de recrutement dans la cadre de votre candidature au Centre de Formation

  • Nom/Prénom
  • Date de naissance
  • Lieu de naissance
  • Taille
  • Situation scolaire
  • Adresse mail
  • Adresse postale
  • Numéro(s) de téléphone

Notre intérêt légitime (administrer notre processus de recrutement)

Pour gérer votre candidature et le processus de recrutement dans la cadre de votre candidature pour un emploi intérimaire les soirs de matchs

  • Nom/Prénom
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone
  • Profession
  • Photo
  • Documents à joindre, notamment CV (au choix de la personne)

Notre intérêt légitime (administrer notre processus de recrutement)

Pour gérer votre inscription et votre compte, y compris pour vous permettre d’accéder à notre site et de l’utiliser.

  • Nom/Prénom
  • Adresse mail
  • Adresse postale
  • Numéro de téléphone

Nécessité pour l’exécution d’un contrat conclu avec nous.

Pour gérer votre inscription à nos évènements

  • Nom/Prénom
  • Adresse mail
  • Numéro de téléphone

Notre intérêt légitime (organiser et administrer correctement nos évènements)

 

Nous pouvons conserver dans nos archives certaines des informations associées à votre compte, notamment à des fins d’analyses ou pour la tenue de nos registres. La durée de conservation de vos données personnelles dépend de la finalité pour laquelle nous les collectons et de l’utilisation que nous en faisons.

 

  1. DESTINATAIRES

Seule la SEM Elan Chalon est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels la SEM Elan Chalon fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni la SEM Elan Chalon, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et des Utilisateurs de nos Sites.

 

  1. DURÉE DE CONSERVATION

Vos Informations Personnelles sont conservées par la SEM Elan Chalon uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus.

Nous ne conserverons vos données personnelles que pendant la durée strictement nécessaire aux finalités énoncées à l’article 2 « Utilisation de vos données personnelles » ou pour satisfaire à nos obligations légales.

Lorsqu’elles sont utilisées à des fins de marketing, la période de conservation de vos données personnelles est de 3 ans à compter de la date de votre dernière activité.

Nous pouvons conserver certaines données personnelles pendant une durée plus longue, y compris après la fermeture de votre compte, si une telle mesure est nécessaire pour remplir nos obligations légales ou pour maintenir la sécurité, pour empêcher la fraude et les abus et pour défendre ou faire valoir nos droits.

 

  1. DROITS INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1.

 

 

Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à la SEM Elan Chalon, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide.

La SEM Elan Chalon vous informe qu’elle sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

 

Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

 

Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

Nous répondrons à votre demande, à moins que nous ayons un intérêt légitime impérieux pour le traitement ou que nous ayons besoin de continuer à traiter vos données personnelles pour établir la légitimité de nos droits ou les faire valoir, pour nous défendre dans le cadre d’une action en justice.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

Droit de suppression

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des situations suivantes :

Nous répondrons à votre demande, à moins que nous ayons un intérêt légitime impérieux pour le traitement ou que nous ayons besoin de continuer à traiter vos données personnelles pour établir la légitimité de nos droits ou les faire valoir, pour nous défendre dans le cadre d’une action en justice.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit de suppression par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

 

Droit à la limitation du traitement

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des situations suivantes :

Nous répondrons à votre demande, à moins que nous ayons un intérêt légitime impérieux pour le traitement ou que nous ayons besoin de continuer à traiter vos données personnelles pour établir la légitimité de nos droits ou les faire valoir, pour nous défendre dans le cadre d’une action en justice.

 

Vous disposez également des droits suivants en ce qui concerne vos données personnelles :

 

 

  1. DÉLAIS DE RÉPONSE

La SEM Elan Chalon s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

 

  1. PLAINTE AUPRÈS DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE

Si vous considérez que la SEM Elan Chalon ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

 

  1. LIENS EXTERNES

Nos sites peuvent inclure des liens vers des sites, des plug-ins et des applications tiers. Si vous accédez à d’autres sites depuis les liens fournis sur notre site, les opérateurs de ces sites pourront collecter des informations vous concernant ou les partager. Ces informations seront utilisées conformément à leur politique de confidentialité, laquelle peut être différente de notre Politique de confidentialité. Nous ne contrôlons pas ces sites tiers et vous recommandons d’étudier les politiques de confidentialité publiées sur ces sites tiers afin de bien comprendre leurs procédures en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation des données personnelles.

 

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur nos Sites, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

 

  1. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LES COOKIES PRÉSENTS SUR NOS SITES

La SEM Elan Chalon, en tant qu’éditeur de nos Sites, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de nos Sites et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque la SEM Elan Chalon a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de la SEM Elan Chalon, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

NOM

FINALITE

DUREE DE CONSERVATION

Google Analytics

Analyse d’audience d’un site web ou d’application

2 ans

PHP Sessid

Identifiant de session

14 jours

 

 

  1. CONFIGURATION DE VOS PRÉFÉRENCES SUR LES COOKIES

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première connexion sur nos Sites, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur nos Sites (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur le bouton « Autoriser » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

a/ Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par la SEM Elan Chalon.

b/ Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (auxquels la SEM Elan Chalon n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook).

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments de nos Sites (comme les contenus/pages que vous avez visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie de nos Sites. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :

Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur nos sites. Un type de cookies de partage des réseaux sociaux est présent sur nos sites :

c/ Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités de nos Sites. Le cas échéant, la SEM Elan Chalon décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

 

d/ Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par le biais de notre formulaire.

Pour toutes vos questions ou réclamations concernant le traitement de vos données personnelles par nos soins, veuillez nous contacter par courrier à l’adresse suivante : SEM Elan Chalon, Le Colisée, Rue d’Amsterdam, 71100 CHALON SUR SAONE. Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sur la manière dont nous traitons vos données personnes. Nous apprécierions toutefois de pouvoir répondre à vos inquiétudes avant que vous ne vous adressiez à l’autorité de contrôle, alors n’hésitez pas à nous contacter en premier lieu.